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Peuvent assister à la réunion et être consultés pour les affaires les concernant :
Le président, après avis du conseil, peut inviter toute personne dont la participation serait jugée utile aux débats. Le conseil d’école établit son règlement intérieur, notamment en ce qui concerne les modalités de délibération.
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les quinze jours
suivant la proclamation des résultats des élections.
Normalement, il y a 3 réunions de 2 heures chacune. Le conseil peut se réunir sur demande du directeur d’école, du maire ou de la moitié de ses membres.
Les réunions doivent se tenir en dehors des heures de classes, à des heures permettant la présence des parents élus.
Sur proposition du directeur qui le préside, le conseil d’école :
Le conseil d’école statue sur la partie pédagogique du projet d’école, sur proposition des équipes pédagogiques et adopte le projet d’école. Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives ou culturelles.
Enfin il est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux en dehors des heures d’ouverture de l’école et est informé sur le principe de choix des manuels scolaires ou de matériel pédagogique, l’organisation des aides spécialisées, l’organisation et les conditions des réunions parents/enseignants.
En fin d’année scolaire, le directeur établit à l’attention du conseil, un bilan des actions dont il a eu connaissance et les suites données aux avis formulés.